Conditions d’utilisation

Nous vous prions de lire attentivement les conditions d’utilisation décrites ci-dessous.

En accédant et en naviguant sur le site Web de Noovelia inc. (« Noovelia » ou « nous »), vous acceptez les modalités et conditions d’utilisation qui suivent (les « Conditions d’utilisation »). Les filiales Divel et Epsilia ainsi que tous les produits, tous les services et toutes les marques de commerce décrits dans le présent site Web sont aussi la propriété de Noovelia inc. et, en conséquence, vous reconnaissez que les conditions d’utilisation suivantes sont aussi applicables. Si vous n’acceptez pas les conditions d’utilisation, nous vous invitons à quitter le site.

Nous nous réservons le droit de modifier en tout temps et sans préavis les présentes Conditions d’utilisation. La date de la dernière mise à jour des Conditions d’utilisation est inscrite au bas de cette page.

1. Propriété et modalités d’utilisation

Tout le contenu, les renseignements, les données, les photographies, les images, les vidéos, les logiciels, les marques de commerce, les logos, les dessins, les slogans publicitaires et/ou autres documents protégés par des droits d’auteur figurant sur le présent site Web (le « Contenu ») sont la propriété de Noovelia, ses filiales et/ou de tiers concédants de licence. Tel Contenu est protégé par les lois canadiennes sur les droits d’auteur et les marques de commerce.

Le Contenu de ce site est offert uniquement à titre d’information et de promotion quant aux services offerts par Noovelia au Canada. Vous n’êtes pas autorisé à modifier, reproduire, rééditer, transférer, envoyer, transmettre, publier, distribuer, ni faire des travaux ou créer des œuvres dérivés du Contenu, sans le consentement écrit préalable de Noovelia. Par contre, vous pouvez télécharger, imprimer et reproduire le Contenu à des fins d’usage personnel et/ou tel qu’autrement prévu dans la loi, pourvu que vous conserviez tous les avis de droits d’auteur et tous autres avis de propriété qu’il renferme. Toute utilisation non autorisée de ce Contenu enfreindra les droits de propriété intellectuelle de Noovelia.

2. Limitation de responsabilité

Noovelia ne garantit d’aucune façon la qualité, l’exactitude ou l’intégralité de tout renseignement contenu sur le site Web. Ces renseignements sont diffusés de bonne foi, « tels quels » et sans aucune garantie ou condition. Le Contenu du site Web pourrait contenir notamment des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. De plus, Noovelia ne garantit pas que le Contenu de ce site soit ininterrompu ou qu’il soit sans défaut et décline toute responsabilité en cas de dommages résultant de tous virus, vers ou programmes informatiques de nature invasive ou destructive. En aucun temps Noovelia ne saurait être responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire, consécutif ou autre découlant ou qui a trait à l’utilisation du site Web ou relativement à son Contenu. Vous êtes l’unique responsable de l’utilisation et de l’interprétation des informations contenues sur le site Web.

3. Liens vers d’autres sites

Ce site Web pourrait contenir des liens vers d’autres sites dont des tiers sont les propriétaires. Nous vous prions de noter que Noovelia n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites. Par conséquent, Noovelia ne peut pas être tenue responsable des renseignements figurant sur de tels sites Web, et n’offre aucune garantie et ne fait aucune déclaration, quelles qu’elles soient à cet égard.

4. Vente des produits de Noovelia

Noovelia se réserve le droit de cesser la production des produits offerts sur ce site ou de changer leurs spécifications sans préavis et sans encourir aucune responsabilité.

5. Indemnisation

En accédant et en naviguant sur ce site Web, vous convenez d’indemniser et d’exonérer Noovelia, ses filiales, actionnaires, administrateurs, dirigeants, employés, mandataires et concédants de licence contre toutes les pertes, frais, dommages-intérêts, réclamations, pénalités, ou autres frais (notamment les frais d’avocat raisonnables), qui pourraient résulter de l’utilisation que vous faites de ce site Web ou de toute allégation de violation des Conditions d’utilisation.

6. Droit applicable

Les présentes Conditions d’utilisation ainsi que la Politique de confidentialité de Noovelia sont régies et interprétées en vertu des lois en vigueur dans la province de Québec et les lois du Canada qui y sont applicables.

7. Utilisation du masculin

Le masculin utilisé dans ce site désigne à la fois les hommes et les femmes sans aucune discrimination et dans le seul but d’alléger le texte.

Politique de confidentialité

Noovelia accorde une grande importance au droit à la vie privée de tous. C’est pourquoi nous avons mis en place la présente politique de confidentialité visant à assurer la protection de votre intégrité et votre droit de protéger vos renseignements personnels.

La présente politique vise à régir la collecte et l’utilisation de renseignements 1) sur notre site Web (http://www.noovelia.com) et/ou 2) que vous nous communiquez sur une base volontaire dans le cadre de votre participation à un service quelconque offert par Noovelia, et ce, sous réserve de tout refus que vous pourriez dûment nous exprimer à cet égard.

1. Quels renseignements personnels recueillons-nous ?

Dans le cadre de notre prestation de services et de la vente de nos produits, nous sommes amenés à collecter certains de vos renseignements personnels. Voici les informations que nous recueillons :

• Des renseignements d’identité et d’autres données de vérification des antécédents ;
• Des coordonnées de contact et sur les préférences de communication ;
• Des renseignements biographiques ;
• Des renseignements relatifs au recrutement ;
• Des renseignements sur l’utilisation de notre site web et autres renseignements techniques ;
• Tout autre renseignement personnel fourni.

2. Comment collectons-nous vos renseignements personnels ?

Vos renseignements personnels sont collectés directement auprès de vous lors de toute interaction avec nous, que ce soit en personne, par téléphone ou par courriel. Nous recueillons ces informations dans les situations suivantes :

• Lors de la prestation de nos services et/ou de la vente de nos produits ;
• Lorsque vous nous soumettez votre candidature pour rejoindre notre équipe ;
• Lors de votre inscription à notre infolettre.

Nous veillons à recueillir uniquement les renseignements nécessaires et pertinents pour les finalités spécifiées dans notre politique sur les renseignements personnels. La collecte de ces données nous permet de répondre à vos besoins et de vous offrir une expérience personnalisée et adaptée à vos préférences.

3. Pourquoi recueillons-nous des informations personnelles ?

Noovelia recueille vos informations personnelles dans le but de réaliser le traitement des commandes, de vous fournir un service personnalisé, d’améliorer votre expérience utilisateur sur notre site web, ainsi que de gérer les demandes de recrutement.

4. Qui peut consulter vos renseignements personnels ?

Noovelia ne communiquera pas vos renseignements personnels sans votre consentement, sauf lorsque la Loi sur la protection des renseignements personnels l’autorise. Dans de telles circonstances, vos renseignements personnels pourront être partagés avec nos sous-traitants, fournisseurs et autres partenaires.

L’accès à ces renseignements sera restreint aux seuls employés qui en ont besoin pour l’exécution de leurs tâches. Notre équipe traitera ces renseignements de manière confidentielle et s’abstiendra de les divulguer à des personnes non autorisées.

Cette approche vise à garantir la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles, en veillant à ce qu’elles ne soient accessibles qu’aux personnes spécifiquement désignées pour leur traitement dans le cadre de leurs fonctions au sein de notre organisation.

5. Pendant combien de temps conservons-nous vos renseignements personnels ?

Noovelia conserve les renseignements personnels recueillis pendant la durée nécessaire et aux fins prévues dans la présente Politique. Si vous souhaitez obtenir des détails spécifiques sur la durée de conservation de vos données personnelles, nous vous invitons à nous contacter directement.

6. Comment protégeons-nous les renseignements personnels ?

Noovelia a mis en place des mesures de protection appropriées pour prévenir toute destruction accidentelle, non conforme aux lois, perte accidentelle, modification, divulgation ou accès non autorisé, mauvais usage ou toute autre forme illégale de traitement des renseignements personnels.

Ces mesures de sécurité visent à garantir l’intégrité et la confidentialité des données personnelles que vous nous confiez, en les protégeant contre tout risque de perte, vol, altération ou utilisation abusive.

7. Consentement

Votre consentement sera obtenu de manière explicite lors de toutes vos interactions avec nous, que ce soit verbalement, par voie électronique ou par écrit.

Vous avez le droit de demander la désindexation de vos renseignements personnels de nos systèmes ou bases de données. Si vous souhaitez que vos données personnelles ne soient plus accessibles publiquement ou ne soient plus référencées par les moteurs de recherche, veuillez-nous en informer en nous contactant à l’adresse indiquée dans la section « Coordonnées » de cette politique. Nous traiterons votre demande de désindexation dans les délais prévus par la loi applicable. Toutefois, veuillez noter que certaines informations peuvent être conservées en interne pour se conformer à nos obligations légales.

8. Coordonnées

Si vous avez des questions à l’égard de cette politique ou à la manière dont nous gérons les renseignements personnels, vous pouvez communiquer avec notre responsable des renseignements personnels : renseignements@noovelia.com

9. Mineur

L’autorisation d’un parent ou tuteur est requise pour qu’un enfant ou un jeune âgé de moins de dix-huit (18) ans (un « Mineur ») puisse participer à une activité organisée par Noovelia, notamment tout sondage, concours ou promotion. Dans l’éventualité où toute telle activité s’adresse particulièrement à un Mineur, l’autorisation du parent ou tuteur sera expressément requise.

Noovelia ne recueillera ni n’utilisera quelque renseignement personnel sur les Mineurs sans le consentement d’un parent ou d’un tuteur.

10. Utilisation de témoins (« cookies »)

L’utilisation d’un témoin n’est pas liée aux renseignements personnels identifiables durant votre navigation sur notre site Web. Vous pouvez en tout temps désactiver lesdits témoins en modifiant la configuration de votre navigateur, mais cette action pourrait vous priver de l’accès à certaines parties de notre site Web.

11. Liens vers d’autres sites

Ce site Web de peut contenir des liens permettant aux utilisateurs de visiter d’autres sites exploités par d’autres entreprises. Noovelia n’assume aucune responsabilité en ce qui a trait aux pratiques de confidentialité des renseignements ni au contenu de tels sites.